Les délibérations

DOB 2020

Convention disposition terrain déchèterie Antibes

Convention CASA Antibes Mise à Disposition Station Carburant Air Graissage

Création de poste Chargé de Mission

Compte De Gestion 2019

Compte Administratif 2019

Affectation Résultat D’exploitation 2019

Installation des nouveaux délégués

Election du président

Composition du bureau

Détermination du nombre de vice-président

 Attribution des indemnités de fonction Président et vice-présidents

Délégation de pouvoirs au Président

Constitution des commissions syndicales

Désignation des membres CCSPL

Désignation des représentants au SMED

Désignation des représentants au SICTIAM

Création prime exceptionnelle Crise sanitaire COVID19

Communication et décisions Présidente

Lancement appels d’offres transport évacuation métaux verre cartons huiles vidange

Compte rendu décisions du président

Désignation représentant UNIVALOM CCSPL – SRADDET

Création CSE

Règlement compte épargne temps

Remboursement frais déplacement repas et hébergement

Décision modificative n°1

Autorisation signature BEA déchèterie Antibes

Règlement intérieur déchèterie

Autorisation signature convention déchèterie Cipières station carburant

Autorisation signature convention association France Cancer

Rapport Annuel RPQS

Bilan 2019 programme local prévention

Compte De Gestion 2018

Compte Administratif 2018

Affectation Résultat D’exploitation 2018

Pole Métropolitain Promotion Compostage Individuel

 Convention De Partenariat Petits Aluminium

Adhésion SICTIAM

 Modification Tableau Effectifs

Décision Modificative N°1

Travaux Decheterie Professionnelle Antibes Extension Locaux Siege

Renouvellement Convention EcoDDS

Rapport Annuel 2018 UNIVALOM

Fonctionnement Des Decheteries D’Univalom

Modification Tableau Effectifs

Avenants Marchés Travaux Decheterie Le Cannet

Décision modificative n°2

Travaux de conformité des déchèteries – Financement par emprunt

Créances irrécouvrables admission non valeurs

Autorisation signature avenant marché évacuation dm ferreux, non ferreux, purfer.

Autorisation signature contrat territorial collecte mobilier usagé ecomobilier

Autorisation signature convention occupation temporaire recyclerie mobile association Soli-cités

Personnel Modification Tableau Des Effectifs

Débat D orientation Budgétaire

Travaux Conformité Déchèterie Le Cannet Financement Par Emprunt

Quorum Non Atteint

Compte De Gestion 2017

Compte Administratif 2017

 Affectation Résultat Dexploitation 2017

Tarification 2018

Indemnité De Conseil Au Comptable

Autorisation Signature Convention Communication CASA Contrat CITEO

Lancement AO Transport Et Traitement Des Déchets

 Adhésion Au Réseau Compost Citoyen

Transfert Personnel CASA Modification Effectifs

 Modification Du Règlement Intérieur Du Temps De Travail

Renouvellement De La Convention Unique Offre CDG06

PV De Transfert Entre CASA Et UNIVALOM Compétence Déchèteries Et Actions De Communivation

Mandat De Gestion 2018 Déchèteries CASA

Autorisation Signature Conventions Locaux Ambassadeurs CASA Et CAPL

Rapport Annuel 2017 UNIVALOM

 Bilan 2017 Programme Local De Prévention Déchets

 Rapport Annuel 2017 Du CPPP Valomed

Installation Dun Nouveau Délégué

 Modification des membres Commission déchèteries

Modification Règlement Intérieur Des Déchèteries

 Affectation Du Résultat D exploitation 2017 Nouvelle Affectation

Décision Modificative N°2

Autorisation Signature Contrat Ecomobilier

Tarification Composteurs Individuels

Désaffectation Déchèterie Antibes

Autorisation Signature Convention Disposition Locaux Cipières

Communication Des Décisions Mme La Présidente

Décisions Modificatives N°3

Admission En Non Valeur Créances Irrécouvrables

Autorisation Signature Convention Mise à Disposition Debiens Entre CASA Et UNIVALOM 1

 Autorisation Signature Avenant N°1 Accès Déchèteries UNIVALOM Et SMED

 Annexe Avenant Convention D Accès Aux Déchèteries SMED Et UNIVALOM

Débat D Orientation Budgétaire

Autorisation Lancement D appels D offres

 Mise A La Reforme Matériel Vétuste

 Indemnités De Fonction Des Elus